Vie de la circonscription » Circonscription NEVERS 3

Notes de service 2021-2022

Horaires d’ouverture du secrétariat – Priorités de rentrée – Formation continue (animations pédagogiques) – Dates à retenir – Evaluations nationales 2021/2022 – Elections des représentants de parents d’élèves – Covid19

–> Demande d’aménagement du temps de présence à l’école maternelle pour un enfant soumis à l’obligations d’instruction et scolarisé en petite section

–> Plan de continuité pédagogique (proposition de pistes)

NOTES DE SERVICE 2020 – 2021

Note de service n°2

La réforme de l’évaluation des enseignants : les rendez-vous de carrière / l’accompagnement individuel ou collectif

Note de service n°1 concernant l’enseignement de l’EPS

Les mesures sanitaires / L’organisation des apprentissages

–> Retrouvez les notes de service 2019-2020

Notes de service 2019-2020

NOTE DE SERVICE N°3

Ressources Evaluations nationales CP-CE1
Conférence départementale maternelle – Lucie Corbin – 9 octobre 2019
Conférence départementale maternelle – Véronique Gaspard – 6 novembre 2019

NOTE DE SERVICE N°2

Semaine des mathématiques
Des défis scientifiques dans la Nièvre pour l’année 2019-2020
Mallettes Science
Labellisation E3D

Nouveau site Maitrise de la Langue de la Nièvre
- des ressources nationales
- des ressources départementales
- les dernières actualités
- des initiatives pour « construire ensemble un pays de lecteurs »

Parutions et recommandations pédagogiques pour l’école maternelle
- Deux guides pour les apprentissages en maternelle
  - « Les mots de la maternelle »
  - « Se préparer à apprendre à lire et à écrire »
- Trois recommandations pédagogiques
  - L’école maternelle, école du langage
  - Un apprentissage fondamental à l’école maternelle : découvrir les nombres et leurs utilisations
  - Les langues vivantes étrangères à l’école maternelle
« Se mettre à l’abri en maternelle »

NOTE DE RENTRÉE N°1

L’équipe de circonscription
Sécurités dans les écoles
Epreuves du CAFIPEMF 2020
Mise en oeuvre de l’obligation d’instruction à l’école maternelle

–> ANNEXE : Exemple de contenu pour un formulaire provisoire de demande d’aménagement du temps de présence à l’école maternelle d’un enfant scolarisé en petite section

Journée du numérique dans l’enseignement (JNE)
Evaluations nationales CP et CE1
Les dispositifs d’aide : le pôle ressource
Elections des représentants des parents d’élèves
Loi pour l’école de la confiance

–> Retrouvez les notes de service 2018-2019

Accident de service, de travail, maladie professionnelle

Textes de référence :

Agents titulaires ou stagiaires :
Statut de la fonction publique
Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 art. 34 .2ème alinéa
Circulaire n° 91-084 du 9 avril 1991
Décret n° 94-874 du 7 octobre 1994

Agents non titulaires :
Décret no 86-83 du 17 janvier 1986
Circulaire no 92-237 du 20 août 1992

PUBLICS CONCERNÉS :

Les agents titulaires et stagiaires

Les agents non titulaires recrutés à temps complet sur un contrat à durée déterminée d’une durée égale ou supérieure à 12 mois ou sur un contrat à durée indéterminée.

Si vous êtes agent non titulaire dont le contrat à durée déterminée est inférieur à 12 mois et/ou à temps incomplet ou agent non titulaire recruté sur un contrat à durée indéterminée employé à temps incomplet, c’est votre caisse primaire d’assurance maladie qui est chargée de la gestion de votre accident de travail. La déclaration d’accident du travail doit être faite par votre employeur auprès de cette caisse au plus tard dans les quarante huit heures, non compris les dimanches et jours fériés, à compter du jour où il a eu connaissance de l’accident.

ACCIDENT DE SERVICE, DE TRAVAIL, DE MISSION OU DE TRAJET

1- Qu’est ce qu’un Accident de Service ou de Travail, un Accident de Trajet ou un Accident de Mission ?
2 – Que faire si vous êtes victime d’un accident ?

3- Quels sont les documents nécessaires à l’instruction de votre dossier ?

4- Devez-vous avancer les frais ?

5- Que se passe t-il si vous faites une rechute de l’accident de service ou de travail ?

MALADIE PROFESSIONNELLE

La maladie professionnelle se distingue de l’accident de service ou de travail en ce qu’elle résulte d’une exposition plus ou moins prolongée à un risque qui existe lors de l’exercice habituel de la profession.

1- Qu’est ce qu’une maladie professionnelle ?

2- Que devez-vous faire pour demander la reconnaissance d’une maladie professionnelle ?

3- Devez-vous avancer les frais médicaux ?

4- Que se passe t-il en cas de rechute d’une maladie professionnelle ?

source: http://www.ac-dijon.fr/pid32615/accident-de-service-de-travail-maladie-professionnelle.html

Retraites

Le Droit à l’Information sur la Retraite
Prendre ma retraite
Validation de services auxiliaires et rachat d’années d’études supérieures

Site à consulter

www.pensions.bercy.gouv.fr

Accidents scolaires

Fiche de déclaration d’accident scolaire:

Cliquez sur l’image

Déclaration à l’Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d’enseignement supérieur:

Enfance en danger


Fiche de procédure Enfance en danger	Convention inter-services de prévention et de lutte contre la violence en milieu scolaire	Fiche de signalement d’incident ou d’infraction en milieu scolaire


Fiche de signalement « Information Préoccupante »	Fiche de signalement « Mineur en danger »